Le mardi 19 octobre 2021, vous pourrez suivre en direct le conseil municipal de la Ville de Tonneins sur le site Internet de la Mairie ainsi que sur le Journal de Tonneins. Dès maintenant vous pouvez consulter l'ordre du jour.

Veuillez cliquer ici pour y accéder. 

Ordre du jour

1. Approbation de la séance du Conseil Municipal du 8 Septembre 2021 (Annexe 21)
   Rapporteur Dante RINAUDO
2. Motion relative aux violences subies par les élus de la République
   Rapporteur Dante RINAUDO
3. Approbation de la cession de parcelles de terrain non bâti à la SCI CAMRIEL représentée par M. Hervé HONTARREDE, en vue du transfert de la société de Transport ZANUT (annexe 3)
   Rapporteur Dante RINAUDO
4. Création d’emplois et modification du tableau des effectifs
   Rapporteur Liliane KULTON
5. Décision Modificative n°3 sur le budget principal
   Rapporteur Liliane KULTON
6. Approbation de la liste des ouvrages faisant l’objet du « désherbage » avant élimination
   Rapporteur Ange SERRAT
7. Approbation d’une convention de délégation de la compétence GEPU (Gestion des Eaux Pluviales Urbaines) entre Val de Garonne et la Commune de Tonneins (annexe 7)
   Rapporteur Jean-Pierre LANDAT
8. Présentation du Rapport Annuel du délégataire – Communauté d’Agglomération du Val de Garonne (pour Tonneins) – Délégation de service Public d’Assainissement
   Rapporteur Jean-Pierre LANDAT
9. Présentation du Rapport Annuel du délégataire – Communauté d’Agglomération du Val de Garonne (pour Tonneins) – Délégation de Service Public d’Eau Potable
   Rapporteur Jean-Pierre LANDAT
10. Communication des décisions du Maire (annexe 11)
    Rapporteur Dante RINAUDO
     

Note de synthèse

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