Les séances et délibérations du Conseil Municipal

Renseignez-vous ici sur l'ordre du jour et les déliberations du Conseil Municipal de Tonneins

Les séances du Conseil Municipal de la Ville de Tonneins sont publiques. N'hésitez pas à venir y assister. Elles se tiennent dans la Salle La Mâte, au complèxe de La Manoque.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 8 septembre 2021 à 19h00 à La Manoque

Conseil Municipal du 8 septembre 2021

 

Ordre du jour

  1. Approbation de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2021 (annexe 1)
    2. Réinventons nos coeurs de ville – Proposition d’accompagnement financier de la commune au projet de requalification de l’ilot de l’ancien GITEM porté par la SEM 47 3. Politique de la Ville – Action 2021 – Convention à signer entre la Commune de TONNEINS et l’Association Les Pompons Bleus de TONNEINS pour la mise en place d’une classe « Orchestre à l’Ecole » à l’école Victor Hugo – Année 2021 – (annexe 3) 4. Politique de la Ville – Action 2021 – Convention à signer entre la Commune de TONNEINS et l’Ecole des Arts de TONNEINS pour la mise en place d’une classe « Orchestre à l’Ecole » à l’école Jean Macé – Année 2021 - (annexe 4)
    5. Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnité
    6. Subvention exceptionnelle – Maison de santé
    7. Subvention exceptionnelle – Les Pompons Bleus
    8. Subvention exceptionnelle – Société de chasse 9. Annule et remplace la délibération n°2021/03/230-25 Transfert des compétences eau et assainissement – Mise à disposition des biens – (annexe 9)
    10. Approbation d’une convention d’occupation domaniale de mise à disposition, installation, entretien et maintenance de mobiliers urbains destinées à la micro-signalisation commerciale – (annexe 10)
    11. Projet de convention d’occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l’installation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque – Centre Technique Municipal
    12. Projet de convention d’occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l’installation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque- Gymnase Clémenceau
    13. Projet de convention d’occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l’installation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque - Gymnase Germillac
    14. Projet de convention d’occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l’installation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque – Ecole Jean Macé
    15. Projet de convention d’occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l’installation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque – Ecole Marie Curie
    16. Projet de convention d’occupation temporaire du domaine public de la commune de Tonneins en vue de l’installation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque – Ecole Victor Hugo
    17. Approbation d’une convention de servitude entre la commune et ENEDIS. Pose d’un câble souterrain – (annexe 17)
    18. Création de postes au tableau des effectifs dans le cadre des avancements de grades, Création de postes au tableau des effectifs dans le cadre des avancements de grades, promotions internes 2021promotions internes 2021
    19. Décision Modificative n°1 sur le budget Manoque Assujetti
    20. Décision Modificative n°2 sur le budget principal
    21. Convention de mise à disposition du personnel municipal auprès de l’Amicale Laïque (annexe 21)
    22. Bilan de la mise à disposition du dossier et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Tonneins
    23. Approbation de la cession de la parcelle cadastrée section AL n° 693p appartenant à l’OPH HABITALYS dans le cadre du projet HOMNIA portant sur la création de logements inclusifs (annexe 23)
    24. Délégation de service public de la fourrière automobile – rapport annuel du délégataire pour l’exercice 2020 (annexe 24)
    25. Approbation du Conseil Municipal afin d’annuler et de remplacer la convention à signer entre le Maire de Tonneins et l’association AMI Garonne
    26. Exonération de la taxe foncière concernant la Maison de santé de Tonneins – Année 2022
    27. Communication des décisions du Maire (annexe 27)

Note de synthèse

Compte-rendu

Délibérations (document 01)

Délibérations (document 02)​​​​​​​

Délibérations du Conseil Municipal. Séances de l'année 2020 

 

Délibérations du Conseil Municipal. Séances de l'année 2019

 

Délibérations du Conseil Municipal. Séances de l'année 2018

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Sánces de l'année 2019

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Séances de l'année 2017

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Séances de l'année 2016

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Séances de l'année 2015

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Séances de l'année 2014